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Marques déposées par la société CHARIER Déchets Valorisation SNC
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BIOTERRE CHARIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOTERRE CHARIER
CHARIER Déchets Valorisation SNC

Numéro de dépôt :
3553713
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2018
BIOTERRE CHARIER de CHARIER Déchets Valorisation SNC

Présentation de la marque BIOTERRE CHARIER

Déposée le 1 février 2008 par la société CHARIER Déchets Valorisation SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTERRE CHARIER »

Le déposant est la société CHARIER Déchets Valorisation SNC domicilié(e) 87-89 Rue Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 585 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARIER Déchets Valorisation domicilié(e) 87-89 Rue Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTERRE CHARIER est expirée depuis le 1 février 2018.

CHARIER Déchets Valorisation SNC a également déposé les autres marques suivantes : ECOPOLE CHARIER , COMPOST DE VALLET , HUMICAL


CHARIER Déchets Valorisation SNC - 87-89 Rue Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France - SIREN 392585279


CHARIER Déchets Valorisation - 87-89 Rue Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Inscription le 20 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684407 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; raffinage ; purification de l'air ; Décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).